Commission Permanente du 4 octobre 2010
Mardi, 02 Novembre 2010 01:18 | 
| 
| 
Au sein du Conseil Régional, on distingue les Sessions plénières[1] et les Commissions Permanentes[2].
Depuis les élections du 21 mars dernier, le Conseil Régional s’est réuni 3 fois en Session plénière (les 26 mars, 19 avril et 26 juin) et 4 fois en Commission Permanente (les 7 mai, 31 mai, 9 juillet et 13 septembre).
Ce lundi 4 octobre avait lieu la cinquième Commission Permanente du Conseil Régional issu des élections du 21 mars dernier.
De très nombreux points étaient à l’ordre du jour.
Vous trouverez ici un compte-rendu synthétique des principales décisions votées.[1] Le Conseil Régional se réunit en Session plénière à l'initiative de sa Présidente, Ségolène ROYAL, au moins une fois par trimestre. Dans la réalité, il se réunit, en moyenne, deux fois par trimestre.
[2] Les Commissions Permanentes sont une émanation du Conseil Régional qui lui délègue une partie de ses attributions. Pour éviter un fonctionnement du Conseil Régional à deux vitesses, la décision a été votée, en Poitou-Charentes, que tous les Conseillers Régionaux sont membres de la Commission Permanente (ce qui n’est pas le cas dans toutes les Régions). La Commission Permanente se réunit également, en moyenne, une fois par mois.
Mis à jour (Mardi, 02 Novembre 2010 01:23)